» [23] Les états généraux, ainsi déclarés obligatoires avant toute modification importante, comprennent des « conférences de citoyens » conformes au modèle adopté en 2009 [24]. Pourquoi la notion de parenté que l'on croyait aussi intangible qu'intemporelle est-elle aujourd'hui soumise aux plus profonds bouleversements ? Ainsi, faut-il nécessairement satisfaire toute demande ? Ethique & Santé - Vol. Titre V (articles 19 à 28) : poursuivre l’amélioration de la qualité et de la sécurité des pratiques du domaine bioéthique ;. Décodeur bioéthique 16 juin 2011- n°13. La distinction est donc de moins en moins pertinente. I. Une méthode innovante 1. Les perspectives féministes connaissent depuis une trentaine d'années un développement considérable dans le champ académique anglo-saxon. Ils acceptaient de consacrer du temps aux séances de formation (animées par des formateurs) et aux sessions de débat public (en présence d’experts et de grands témoins), puis à la rédaction de leurs conclusions. Olivier Picone est praticien hospitalier, service de gynécologie-obstétrique à l'hôpital Foch à Suresnes. Cela concerne peu de personnes, mais témoigne d’un statut particulier reconnu, même s’il est mal défini, à l’embryon humain. Elle préconise de comprendre et d’aménager la maternité médicalement assistée dans le cadre d’une gestation pour autrui [GPA]. Cadre lois. Livre papier. La révision de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique intervient en 2018. 48Au nom de quoi autoriser ou interdire ? Réglementation sanitaire / Bioéthique Loi n° 94-653 du 29 juillet 1994, relative au respect du corps humain. La loi de bioéthique de 2011 autorise l’utilisation des techniques d’imagerie cérébrale dans le cadre d’expertises judiciaires avec le consentement de la personne. Ce n’est pas sans conséquences sur les modalités de modifications ultérieures de la législation, comme il sera indiqué plus loin [2]. Qu’est-il véritablement préférable, imposer par la loi le maintien de l’anonymat ou autoriser sa levée pour permettre à l’enfant « d’accéder à ses origines » ? Activer l’aide sur la page. La Convention relative aux droits des personnes handicapées (CDPH) adoptée en 2006 par l’ONU réaffirme le principe selon lequel les personnes vivant une situation de handicap jouissent des mêmes droits de participer à la vie ... En 2009, le Gouvernement a pour la première fois, organisé les États généraux de la bioéthique, afin de permettre à tous les citoyens de "faire connaître leur avis sur les sujets qui engagent la condition humaine et les valeurs essentielles sur lesquelles est bâtie notre société". À ce titre, elle encadre strictement les activités cliniques et biologiques d’assistance médicale à la procréation (AMP). Elle a été repoussée à 2010, et doit s'appuyer sur un rapport[1], qui contient 95 propositions (dont le maintien de l'interdiction de gestation pour autrui, de la recherche emb… Étaient aussi organisées par les espaces éthiques et les communautés religieuses, tout spécialement par l’Église catholique, de très nombreuses rencontres axées sur l’information, la réflexion et le débat. 5Ces états généraux, placés sous l’impulsion d’un Comité de pilotage présidé par M. Jean Leonetti, rencontrèrent un véritable succès. Constitution. Des contributions autour du thème de la laïcité, visant à mieux comprendre comment ce principe, a priori incontesté dans sa définition, se révèle méconnu, déformé voire controversé lorsqu'il s'agit de le faire vivre en France, ... Examen par le groupe de travail de la CNCDH en vue de la rédaction d’un avis à soumettre à la plénière. On peut prévoir une obsession croissante en matière de génétique. Le 15 octobre l’Assemblée nationale a adopté, en première lecture, le projet de loi bioéthique, avec plusieurs modifications. Une première révision était survenue en 2004, date à laquelle le terme de « bioéthique » a été introduit en droit positif français. 42Les activités d’assistance médicale à la procréation ne constituent pas à proprement parler des activités thérapeutiques. NDLR : voir à ce sujet l’éditorial de F. Beau-fils, « Informer, éclairer ». Au cours des deux décennies d'application des premières grandes lois françaises de bioéthique (1994) est apparu un besoin constant et renouvelé d'adaptation des normes et comportements. Tal vez desee visitar también nuestros contenidos en español en Cairn Mundo. En effet, de nouvelles questions surgissent : après le clonage, la recherche sur l’embryon ou sur le génome humain, d’autres sujets de controverses sont apparus sur le risque d’eugénisme, les mères porteuses, l’euthanasie, la transplantation d’organes, les expérimentations médicales, etc. Les retombées pour la thérapie cellulaire des recherches sur les cellules souches embryonnaires n’ont pas été à la hauteur des espoirs formés en 2004. La loi bioéthique de 2011 est l'aboutissement d'une démarche fondée sur la participation. août 2013. À l'occasion de la révision des lois sur la bioéthique, la question de l'anonymat des donneurs de gamètes est posée. du 1. er. Cette clause a disparu de la loi de 2011. Les sujets relatifs à la procréation (mères porteuses, don de gamètes, respect de l’embryon, etc.) NDLR : voir à ce sujet l’analyse de C. Legras « Le projet parental suffit-il ? 24Dernière clause d’importance majeure en ce domaine de l’assistance médicale à la procréation : demeure interdite la gestation pour autrui, qui avait suscité de très nombreux débats dans l’opinion publique et même au Parlement, mais qui avait été catégoriquement rejetée par le Conseil d’État, les États généraux de la bioéthique et la Mission d’information de l’Assemblée nationale. Borrillo, Daniel. Ainsi la congélation ovocytaire ultra rapide (ou vitrification) devrait être autorisée. Aider les chercheurs à soumettre leur projets à des comités d'éthique en leur présentant les principales règles et les éléments à inclure dans la rédaction d'un protocole, ainsi qu'à les sensibiliser à ces exigences. La référence à d’autres valeurs peut certainement intervenir dans le débat (épanouissement personnel, autonomie de la personne ou volonté d’apporter des remèdes à la souffrance morale des individus). De nombreux enfants nés de procréations assistées sont en effet en recherche d'informations sur leurs origines. Les moyens dont dispose la société en matière d’assistance médicale à la procréation continuèrent à être réservés aux couples formés d’un homme et d’une femme. étude du Conseil d’État (juillet 2018) ;. 25La question de l’utilisation d’embryons humains in vitro pour la recherche témoigne des hésitations du législateur, et des pressions exercées par certains milieux scientifiques. » C’est affirmé à propos de toute « anomalie génétique grave [diagnostiquée] dont les conséquences sont susceptibles de mesures de prévention, y compris de conseil génétique, ou de soins ». Enfin si des dizaines de milliers d’enfants sont nés aujourd’hui d’une assistance médicale à la procréation avec don anonyme de gamètes, des voix se font entendre pour permettre à ceux qui le réclament d’accéder à leur origine. Geneviève Delaisi de Parseval, psychanalyste et chercheuse en sciences humaines spécialiste des questions de bioéthique, se prononce clairement pour la légalisation des mères porteuses. Les lois de bioéthique, dont certaines remontent à 1994, ont subi cette année des modifications, actées le 2 août 2021. Les mots clés de cette séance. Le législateur est également sollicité pour élargir l’accès de l’assistance médicale à la procréation aux femmes célibataires et aux couples homosexuels. Allez à la navigation. La loi de bioéthique : une loi qui doit être réexaminée au moins une fois tous les sept ans Lors du vote de la première loi relative à la bioéthique en 2011, le législateur a prévu que cette loi devait faire « l'objet d'un nouvel examen d'ensemble par le Parlement dans un délai maximal de sept ans après son entrée en vigueur » (art 47). 2004-800 du 6 août 2004 inscrivant pour la seconde fois une clause de révision à cinq ans, l’Assemblée nationale était tenue d’évaluer cette loi avant ce terme. Cycle annuel des auditeurs - Rapport d’étonnement 2020-2021 -... Défense des droits de l'enfant : des efforts à poursuivre, Projet de loi de finances rectificative pour 2021. La pièce maîtresse en fut l’organisation de trois « Forums citoyens », sur le modèle des Conférences de citoyens instaurées dans les pays scandinaves de manière à « réintégrer les citoyens dans des processus d’évaluation et de prise de décision complexes, jusqu’alors réservés à des publics experts » [4]. « La République des experts dans la construction des lois : le cas de la bioéthique », Histoire@Politique, vol. La loi de bioéthique de 2004 interdisait le principe de recherche sur l’embryon humain. En revanche, elle pouvait l’autoriser à titre dérogatoire. Loi tendant à modifier la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires. l’extension du don croisé d’organes à plus de deux paires de donneurs/receveurs pour améliorer l’accès à la greffe (art 5) ;. Trouvé à l'intérieurProposition de loi complétant le Code pénal par des dispositions relatives à la commercialisation ... 169-190 ; O. ROY, « Procréation médicalement assistée et révision des lois bioéthiques françaises. La montagne a accouché d'une souris ... L'ouvrage de Séverine Mathieu montre comment des repères moraux, et parfois religieux, sont mobilisés dans les prises de décisions et les différentes étapes d'assistance médicale à la procréation. Vous avez été déconnecté car votre compte est utilisé à partir d'un autre appareil. La loi de 2004 posait le même principe mais, aussitôt après, stipulait que « par dérogation au premier alinéa, et pour une période limitée à cinq ans à compter de la publication du décret en Conseil d’État […], les recherches peuvent être autorisées sur l’embryon et les cellules embryonnaires » avec le consentement du couple parental et à condition d’être susceptibles de permettre des « progrès thérapeutiques majeurs ». QUANTITÉ. L’exigence est donc moindre, et la clause d’autorisation limitée dans le temps a disparu. technologiques, plus précisément dans les domaines qui relèvent de la bioéthique, à savoir la biologie, la médecine et les sciences de la vie. La loi Léonetti d'avril 2005 fixe les droits des malades et de la fin de vie. Naviguer dans les rédactions successives du texte, visualiser les apports de chaque assemblée, comprendre les impacts sur le droit en vigueur. Commentaire et analyse de la loi du 7 juillet 2011., La réforme de la loi bioéthique, Jean-René Binet, LexisNexis. 26/01/2011. Emmanuel Hirsch est directeur de l'Espace éthique/Assistance publique - Hôpitaux de Paris, professeur d'éthique médicale. l’amélioration de la prise en charge des enfants présentant des variations du développement génital (art 21 bis, inséré en séance à l’Assemblée nationale) ;. Au gré des révisions successives, en 2004, 2011, et aujourd’hui en 2020, les lois de bioéthique françaises régularisent les nouvelles techniques scientifiques et médicales plus qu’elles ne les régulent. Titre III (articles 10 à 13) : appuyer la diffusion des progrès scientifiques et technologiques dans le respect des principes éthiques ;. Que sommes-nous prêts à consentir pour satisfaire telle ou telle demande particulière ? Mercredi 26 janvier 2011. L'ouvrage : Les connaissances de base essentielles à la prise en charge de la stérilité du couple concernant la physiologie de la reproduction chez l'homme et chez la femme ; Les explorations indispensables (ovulation, sperme, etc.) pour ... procréation médicalement assistée (PMA) désigne les procédés qui permettent la rencontre d'un ovule et d'un spermatozoïde, Lors du vote de la première loi relative à la bioéthique en 2011, le législateur a prévu que cette loi devait faire « l'objet d'un nouvel examen d'ensemble par le Parlement dans un délai maximal de sept ans après son entrée en vigueur » (art 47). Parmi les dispositions du texte figurent notamment :. L’éthique biomédicale fait appel à des notions aussi importantes que l’intérêt de l’enfant, la protection des plus vulnérables, le refus de l’eugénisme, mais aussi la responsabilité personnelle, le libre arbitre, la liberté de la recherche, le progrès des connaissances médicales. Conformité. Elle nourrit l'action du législateur pour conduire à l'adoption de règles de droit constitutives d'une discipline : le droit de la bioéthique. Ajouter à une liste. 34La loi du 7 juillet 2011 semble imposer, avant toute modification ultérieure de ses dispositions, un intense travail préparatoire. "Cet ouvrage s'interroge sur une question très largement ignorée par la recherche contemporaine : la relation Droit, religion et éthique. Dernière modification : « Les lois de bioéthique ne limitent pas les dérives, elles sont les dérives ». 14Le diagnostic prénatal (DPN) fit l’objet de débats intenses au Parlement et au sein des professions de santé. Généticien et pédiatre, Jean-François Mattei a effectué son parcours hospitalier et universitaire à Marseille. Quelle place accorder aux mobiles subjectifs ? Les évolutions proposées dans la loi se sont appuyées sur : Dans son rapport à l’Assemblée nationale du 20 janvier 2010, la mission parlementaire d'information sur la révision des lois bioéthiques a dégagé les principaux thèmes de réflexion en débat à l'occasion de la nouvelle révision : À la différence de 2004, le débat autour du clonage thérapeutique a perdu de son acuité. Chronologie - Lois de bioéthique : la révision 2010-2011 - La documentation Française Les partisans d’une paternité ou d’une maternité « d’intention » et de formes « autonomes » ou « expérimentales » de parentalité existent. « Toute femme enceinte reçoit, lors d’une consultation médicale, une information loyale, claire et adaptée à sa situation sur la possibilité de recourir, à sa demande, à des examens de biologie médicale et d’imagerie permettant d’évaluer le risque… » [13]. François Terré, Catherine Puigelier (0 avis) Donner votre avis. Le 28 novembre, le Président de la République demandait en outre que soient organisés des « états généraux de la bioéthique », de manière à « permettre, sur ces questions décisives et sensibles, à tous les points de vue de s’exprimer et aux citoyens d’être associés » [3]. Pour éviter tout commerce d’organes, la France s’était montrée d’abord très restrictive, avant d’élargir le cercle des donneurs tout en exigeant des liens familiaux faciles à vérifier. L'anthropotechnie apparaît comme un service multiforme de transformation biologique de l'humain à des fins de performance, d'identité, de standardisation. A l'inverse, la recherche sur les cellules souches ouvre de nouvelles potentialités. Résumé du document. La loi du 7 juillet 2011 est l’aboutissement de cette clause de révision. l’élargissement de l’assistance médicale à la procréation aux couples de femmes et aux femmes seules (art 1er) ;. Revenant sur les principaux éléments de la loi du 7 juillet 2011, Patrick Verspieren apporte au débat une contribution extrêmement utile parce que clairement argumentée. La séance est ouverte à vingt et une heures trente. ». Dans ce contexte marqué par l’incertitude, il a fait le choix de procéder à une révision périodique de la loi. Elle nécessite notamment de réfléchir aux aménagements en fonction des conséquences prévisibles sur la vie de l’enfant. la différenciation des régimes juridiques d’autorisation s’appliquant à l’embryon et aux cellules souches embryonnaires (art 14) ;. Elle renvoie à l’exigence du respect de la vie et de la dignité humaine. Mais la loi risque fort d’en rester au stade du voeu pieux, à moins que la « vitrification », c’est-à-dire la congélation ultrarapide des ovocytes, désormais autorisée, n’amène médecins et biologistes à changer radicalement leurs manières de procéder. D. Hervieu-Léger, sociologue des religions, constate le déclin du catholicisme, sorti aujourd'hui des références culturelles du monde commun. ». 46Les états généraux de la bioéthique, conçus dans un esprit républicain, ont d’abord vocation à promouvoir la réflexion instruite et éclairée du plus grand nombre sur des questions qui engagent notre avenir commun. Présentation synthétique de la réforme de la loi de bioéthique intervenue en juillet 2011. Mise en ligne : jeudi 17 juin 2021 à 16h52. Cette situation aboutit au rejet de plus en plus systématique des foetus porteurs d’anomalies », proteste alors un collectif de médecins et de sages-femmes [11]. Si l'enfant en fait la demande et sous condition que le donneur ou la donneuse y consente, le secret pourrait être levé. Il était près d’une heure et demie du matin, le 10 juin, lorsque les députés ont adopté, en séance publique, par 84 voix contre 43, le projet de loi de bioéthique. Les principales mesures du projet de loi présenté au Sénat en première lectureDiscuté à l’Assemblée nationale du 27 août au 15 octobre 2019, le projet de loi a été transmis avec modifications au Sénat le 16 octobre 2019. diagnostic prénatal et données génétiques ; utilisation du corps humain dans un but médical et de recherche. Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Bioéthique. 09.02.2011 Projet de loi bioéthique : l’avis de la LDH. Avec la loi du 6 août 2004 modifiant celle de 1994, le terme de « bioéthique » apparaîtra pour la première fois en droit positif français. la réalisation d’examens de génétique sur une personne décédée ou hors d’état d’exprimer sa volonté au profit de sa parentèle (art 8) ;. La loi de bioéthique adoptée par les députés. 49Comment faire prévaloir une conception du progrès au service de l’humain, au service des malades, des plus vulnérables, guidée par des impératifs éthiques ? LOI n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique (1) Le chapitre Ier du titre III du livre Ier de la première partie du code de la santé publique est ainsi modifié : 1° Les quatre derniers alinéas de l'article L. 1131-1 sont supprimés ; 2° Après le même article L. 1131-1, sont insérés des articles L. 1131-1-2 et L. 1131-1-3 ainsi rédigés : « Art. Elle autorise le don croisé d’organes intervenant en cas d’incompatibilité entre proches : deux personnes, candidates au don pour un proche mais incompatibles avec leur proche malade, s’échangent leur receveur respectif s’ils leur sont compatibles. La loi porte, de fait, sur un certain nombre de pratiques : les examens génétiques ; le prélèvement et la greffe d’organes, de tissus et de cellules ; le diagnostic prénatal et pré-implantatoire ; l’assistance médicale à la procréation, y compris le don de gamètes ; la recherche sur l’embryon et les cellules souches embryonnaires ; les neurosciences. suscitent émotions et débats dans lesquels s’affrontent des opinions souvent aussi tranchées qu’antinomiques. L’Assemblée nationale a adopté un amendement rejetant l’ouverture d’une possibilité "d’accès à l’identité du donneur pour les personnes issues d’un don de gamètes" prévue par le texte du projet de loi initial (le donneur, sans que ce soit une obligation, aurait pu révéler son identité, si les personnes issues de ce don en avaient fait la demande). [...] La loi n? Titre IV (articles 14 à 18) : soutenir une recherche libre et responsable au service de la santé humaine ;. Semble donc souhaité par certains un changement rapide de dispositions essentielles de la loi.